§1 Principes
1. Le GEOWebforum encourage les échanges d'idées et d'expériences dans le domaine de l'information géographique entre les personnes intéressées. Le service est gratuit pour tout utilisateur, peu importe, qu'il soit lecteur ou rédacteur d'information.

2. En principe, le forum est ouvert à tout utilisateur. L'exploitant se réserve le droit d'exclure du forum différents utilisateurs, de limiter dans le temps les articles, de laisser les articles visibles ou de mettre un terme à ce service. Tout droit à une utilisation continue du forum est exclu.


§2 Inscription
1. Il est nécessaire de s'inscrire avant de publier un article. Lors de son inscription, l'utilisateur choisit, dans les limites admissibles, un nom d'utilisateur. Des noms pouvant confondre ou blesser d'autres utilisateurs, d'autres personnes, des institutions ou des tierces personnes sont interdits.

2. Lors de l'inscription, une adresse de courriel valable doit être fournie. Le mot de passe pour la connexion au forum sera envoyé à cette adresse. Le mot de passe peut être modifié après la première connexion.

3. L'exploitant se réserve le droit de supprimer un utilisateur si celui-ci n'a pas utilisé le service durant une longue période.


§3 Données d'accès
1. L'utilisateur doit protéger et garder secrètes ses données d'accès et les tenir hors de portée de tierces personnes. Si l'utilisateur suppose qu'une tierce personne ait eu accès ou s'est procurée ses données d'accès, doit immédiatement en référer au webmaster du forum.


§4 Contenu
1. Les contenus des articles doivent être choisis de telle sorte qu'ils correspondent au thème respectif et/ou aux discussions respectives. Des contenus semblables ou traitant du même sujet dans plusieurs thèmes ou discussions sont interdits.

2. Tous les utilisateurs s'engagent à une tolérance mutuelle. Des expressions blessantes ou humiliantes, d'ailleurs illégales, envers d'autres utilisateurs sont interdites. Ceci est également valable lorsque l'utilisateur lui-même est incriminé par de dure critique.

3. De telles allégations publiées devront être justifiées. L'utilisateur sera obligé, sur demande, de présenter des preuves de la justesse des allégations qu'il aura proférées.

4. Il est interdit de déposer dans le forum des contenus illégaux ou de les lier à des contenus illégaux. Cela concerne en particulier des contenus d'extrême droite ou d'extrême gauche, des contenus incitant à la guerre ou à la violence, des contenus incitant à la haine raciale et des contenus pornographiques ou pédophiles. Il est également interdit de déposer dans le forum des contenus qui vont à l'encontre des droits d'auteur ou d'autres droits, ou ceux qui s'opposent à la protection de l'honneur personnel.

5. Si des sites internet externes, des services ou des produits sont recommandés, cette recommandation doit offrir une valeur ajoutée claire pour les autres lecteurs. La recommandation ne peut pas servir exclusivement à la publicité pour le service recommandé. Il doit exister en particulier un lien sur le thème correspondant du forum. Il est inutile si l'utilisateur lui-même profite directement ou indirectement de la publicité. La publication d'adresse Internet et/ou d'offre qui nécessite un paiement direct à une personne (programme partenaire, affiliation, etc…) est interdite.


§5 Blocage/suppression d'article et comptes d'utilisateur
1. L'opérateur du forum se réserve le droit de rejeter ou supprimer les articles qui enfreignent ces conditions d'utilisation ou qui sont illégales.

2. L'opérateur du forum est tenu de fermer immédiatement le compte d'un utilisateur et de l'exclure d'une nouvelle inscription au forum si l'utilisateur a enfreint les conditions d'utilisation, si un soupçon existe d'une utilisation abusive des données d'accès par une tierce personne ou si une raison importante a été présentée.

3. En cas de fermeture du compte d'un utilisateur, l'utilisateur concerné à l'interdiction de se faire enregistrer et d'ouvrir un nouveau compte d'utilisateur sans le consentement exprès de l'opérateur du forum.


§6 Responsabilité
1. La responsabilité du contenu d'un article incombe à son auteur seul. Les articles seront examinés et éventuellement rejetés ou effacés par des modérateurs de thème.




§7 Protection des données/sécurité des données
1. Mise à part les données d'accès et l'adresse de courriel, les données de connexion tel que les adresses IP ou la date du dernier accès peuvent également être stockés. Ces données sont nécessaires au bon fonctionnement du forum, à la communication individuelle avec l'utilisateur, ainsi qu'à l'identification des utilisateurs en cas d'utilisation abusive. L'utilisateur, lors de son inscription, donne son accord tacite pour ces enregistrements.

2. Le forum n'utilise pas toujours de connexion sécurisée lors de la transmission de données. L'utilisateur est conscient qu'il est en principe possible pour des pirates informatiques d'espionner sur le système IP ou de lire des comptes de courriel étrangers ou des données d'accès de différents utilisateurs.


§8 Utilisation des données personnelles
1. Si l'adresse du courriel d'un utilisateur est publiée dans le forum, celle-ci ne peut être utilisée qu'à l'établissement de contact personnel et individuel avec l'utilisateur. L'expédition de messages publicitaires, de messages circulaires ou l'envoi de cette adresse de courrier électronique pour des listes de nouvelles ou pour tout abus semblable est expressément interdite.


§9 Modifications des conditions d'utilisation
1. Des modifications éventuelles des conditions d'utilisation sont annoncées aux utilisateurs par courriel, à l'adresse de courrier électronique enregistrée, ou avant de déposer un nouvel article. L'utilisateur reconnaît les modifications par la publication de son prochain article. Si l'utilisateur ne reconnaît pas les nouvelles conditions d'utilisation, il peut être exclu de l'utilisation future du forum.


§10 Dispositions finales
1. Des clauses accessoires orales ne sont pas prises en compte. Des modifications et des suppléments requièrent la forme écrite pour permettre leur validité.